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Marques déposées par conseil général de la côte-d'orTODO
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VOIX de Côte-d'Or
Marque expirée - Marque en non vigueur

VOIX de Côte-d'Or
conseil général de la côte-d'or collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3433509
Date de dépôt :
06/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2016
VOIX de Côte-d\'Or de conseil général de la côte-d\'or

Présentation de la marque VOIX de Côte-d'Or

Déposée le 6 juin 2006 par conseil général de la côte-d'orTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOIX de Côte-d'Or »

Le déposant est conseil général de la côte-d'orTODO domicilié(e) 53, bis rue de la préfecture,21000 DIJON - 21000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, novamondo jean-philippe morat domicilié(e) 5, rue jeannin,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOIX de Côte-d'Or est expirée depuis le 6 juin 2016.

conseil général de la côte-d'or a également déposé les autres marques suivantes : BIBRACTE ALESIA , CGJ Conseil Général des Jeunes de la Côte-d'Or , C COTE D'OR


conseil général de la côte-d'or collectivité territoriale - 53, bis rue de la préfecture,21000 DIJON - 21000 - France


novamondo jean-philippe morat - 5, rue jeannin,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; Location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.